Déposée le 5 août 1999 par RIEDEL Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STABIRAYFLECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est RIEDEL Paul, domicilié(e) Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul - France.
La marque STABIRAYFLECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France
RIEDEL Paul - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Gutta-percha, gomme élastique, amiante, mica et leurs produits ; balata et succédanés, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs (enveloppes ou pochettes) pour l'emballage en matières textiles et/ou sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières textiles) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile. Stores en matières textiles réflecteurs. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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