Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sève de vigne
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3271680
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
Sève de vigne de RIEDEL Paul

Présentation de la marque Sève de vigne

Déposée le 30 janvier 2004 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sève de vigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque Sève de vigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sève de vigne est expirée depuis le 30 janvier 2014.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CATA-THERME , Perle de rosée , TRISOCELL , CATA-ISO-PHOTE , L'Ombreraie , Rubis du Gard , STABI R FLEX 97 *INTRA-REFLECTIF* UNE BONNE ISOLATION PARTOUT, POUR TOUS, PAR TOUS SANS AUCUNE CONTRE-INDICATION, NI POUR L'HABITANT, NI POUR L'HABIT , FRUCTIDOR , ACTIS L'ISOLANT INTEGRAL , RAYVERBISOL


RIEDEL Paul - Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


RIEDEL Paul - Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.