Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-ANDRIEU
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
94506174
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque SAINT-ANDRIEU

Déposée le 4 février 1994 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « SAINT-ANDRIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est RIEDEL Paul, domicilié(e) Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.

La marque SAINT-ANDRIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-ANDRIEU est expirée depuis le 4 février 2004.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CELLULEGE , CALFISOL , SURVIV'AL , OASIS "L'OMBRE OUI MAIS FRAICHE" , TRISODUR , INFRASOUND ISOSOUND "C'est le Silence" , L'ISOLANT BIEN ÊTRE , BATIREFLEX , LES 3 MOULINS , CATA-THERME


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France


Paul RIEDEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264186 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fuits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières.) Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruit, meunerie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.