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Marques déposées par RIEDEL Paul
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Rubis du Gard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rubis du Gard
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3271700
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
Rubis du Gard de RIEDEL Paul

Présentation de la marque Rubis du Gard

Déposée le 30 janvier 2004 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rubis du Gard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul domicilié(e) chateau La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

La marque Rubis du Gard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rubis du Gard est expirée depuis le 30 janvier 2014.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CATA-THERME , Perle de rosée , Sève de vigne , TRISOCELL , CATA-ISO-PHOTE , L'Ombreraie , STABI R FLEX 97 *INTRA-REFLECTIF* UNE BONNE ISOLATION PARTOUT, POUR TOUS, PAR TOUS SANS AUCUNE CONTRE-INDICATION, NI POUR L'HABITANT, NI POUR L'HABIT , FRUCTIDOR , ACTIS L'ISOLANT INTEGRAL , RAYVERBISOL


RIEDEL Paul - Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


RIEDEL Paul - chateau La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°480012 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vins de pays des coteaux du Pont du Gard.