RAYVERBISOL, LE BIEN-ETRE PAR L'ISOLATION RAYFLECTIVE, L'ISOLANT RAYFLECTIF QUI EST BON QUAND IL FAIT MAUVAIS-L ISOLANT A SON COMBLE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAYVERBISOL, LE BIEN-ETRE PAR L'ISOLATION RAYFLECTIVE, L'ISOLANT RAYFLECTIF QUI EST BON QUAND IL FAIT MAUVAIS-L ISOLANT A SON COMBLE.
RIEDEL Paul
Numéro de dépôt :
3103144
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2011
Présentation de la marque RAYVERBISOL, LE BIEN-ETRE PAR L'ISOLATION RAYFLECTIVE, L'ISOLANT RAYFLECTIF QUI EST BON QUAND IL FAIT MAUVAIS-L ISOLANT A SON COMBLE.
Déposée le 23 mai 2001 par RIEDEL Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAYVERBISOL, LE BIEN-ETRE PAR L'ISOLATION RAYFLECTIVE, L'ISOLANT RAYFLECTIF QUI EST BON QUAND IL FAIT MAUVAIS-L ISOLANT A SON COMBLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est RIEDEL Paul, domicilié(e) Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.
La marque RAYVERBISOL, LE BIEN-ETRE PAR L'ISOLATION RAYFLECTIVE, L'ISOLANT RAYFLECTIF QUI EST BON QUAND IL FAIT MAUVAIS-L ISOLANT A SON COMBLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYVERBISOL, LE BIEN-ETRE PAR L'ISOLATION RAYFLECTIVE, L'ISOLANT RAYFLECTIF QUI EST BON QUAND IL FAIT MAUVAIS-L ISOLANT A SON COMBLE. est expirée depuis le 23 mai 2011.
RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France
Paul RIEDEL - France
Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631055 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, succédanés, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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