Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Perle de rosée
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3271678
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
Perle de rosée de RIEDEL Paul

Présentation de la marque Perle de rosée

Déposée le 30 janvier 2004 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Perle de rosée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque Perle de rosée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perle de rosée est expirée depuis le 30 janvier 2014.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CATA-THERME , Sève de vigne , TRISOCELL , CATA-ISO-PHOTE , L'Ombreraie , Rubis du Gard , STABI R FLEX 97 *INTRA-REFLECTIF* UNE BONNE ISOLATION PARTOUT, POUR TOUS, PAR TOUS SANS AUCUNE CONTRE-INDICATION, NI POUR L'HABITANT, NI POUR L'HABIT , FRUCTIDOR , ACTIS L'ISOLANT INTEGRAL , RAYVERBISOL


RIEDEL Paul - Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


RIEDEL Paul - Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402750 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.