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Marques déposées par RIEDEL PAUL
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NON CARBUSTIBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NON CARBUSTIBLE
RIEDEL PAUL

Numéro de dépôt :
97685822
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
27/06/2017

Présentation de la marque NON CARBUSTIBLE

Déposée le 27 juin 1997 par RIEDEL PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « NON CARBUSTIBLE »

Le déposant est RIEDEL PAUL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2341353) - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON (dossier no 2341353) - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NON CARBUSTIBLE est expirée depuis le 27 juin 2017.

RIEDEL PAUL a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


RIEDEL PAUL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2341353) - 30420 - France


RIEDEL Paul - Château La Livière,30420 CALVISSON (dossier no 2341353) - 30420 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341353 - Publication au BOPI 2007-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles (toiles tendues isolantes), sacs (enveloppes, pochettes, pour tout transport et emmagasinage, de même matériaux et produits, en matière textile et ou en cahoutchouc), matière de rembourrage (à l'exception du cahoutchouc matières textiles fibreuses brutes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.