Déposée le 6 décembre 2005 par RIEDEL Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) chateau des livières, 980 chemin de livière - 30420 - CALVISSON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEDEL Paul domicilié(e) chateau des livières, 980 chemin de livière - 30420 - CALVISSON - France.
La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIEDEL Paul - chateau des livières, 980 chemin de livière - 30420 - CALVISSON - France
M. RIEDEL Paul - chateau des livières, 980 chemin de livière - 30420 - CALVISSON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2015 n°2599704 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-14
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; tissus ou vernis isolants. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques. Filets, tentes, bâches, voiles (gréement).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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