Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOL-VERRE Isole la laine de verre.
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
98763733
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2008

Présentation de la marque ISOL-VERRE Isole la laine de verre.

Déposée le 10 novembre 1998 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOL-VERRE Isole la laine de verre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est RIEDEL Paul, domicilié(e) Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.

La marque ISOL-VERRE Isole la laine de verre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOL-VERRE Isole la laine de verre. est expirée depuis le 10 novembre 2008.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CELLULEGE , CALFISOL , SURVIV'AL , OASIS "L'OMBRE OUI MAIS FRAICHE" , TRISODUR , INFRASOUND ISOSOUND "C'est le Silence" , L'ISOLANT BIEN ÊTRE , BATIREFLEX , LES 3 MOULINS , CATA-THERME


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu, 11300 LIMOUX - France


Paul RIEDEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Amiante ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tentures murales. Filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac et pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).