Déposée le 16 décembre 1998 par RIEDEL Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOL R'US » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est RIEDEL Paul, domicilié(e) Domaine Saint-Andrieu, 11300 LIMOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.
La marque ISOL R'US a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIEDEL Paul - Domaine Saint-Andrieu, 11300 LIMOUX - France
Paul RIEDEL - France
Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Inscription le 2 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413214 - Publication au BOPI 2005-06-02
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08
Inscription le 2 juin 2005 - Résiliation de licence n°413213 - Publication au BOPI 2005-06-02
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Caoutchouc, gutta percha, gomme élastique, mica ; succédanés, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, Sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles Sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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