ISOGRAFEUSE
Présentation de la marque ISOGRAFEUSE
Déposée le 1 octobre 1999 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOGRAFEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISOGRAFEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOGRAFEUSE est expirée depuis le 1 octobre 2009.
RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30