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Marques déposées par RIEDEL Paul
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GLOBAL ACTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOBAL ACTIS
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3167027
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
GLOBAL ACTIS de RIEDEL Paul

Présentation de la marque GLOBAL ACTIS

Déposée le 29 mai 2002 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GLOBAL ACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque GLOBAL ACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBAL ACTIS est expirée depuis le 29 mai 2012.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CATA-THERME , Perle de rosée , Sève de vigne , TRISOCELL , CATA-ISO-PHOTE , L'Ombreraie , Rubis du Gard , STABI R FLEX 97 *INTRA-REFLECTIF* UNE BONNE ISOLATION PARTOUT, POUR TOUS, PAR TOUS SANS AUCUNE CONTRE-INDICATION, NI POUR L'HABITANT, NI POUR L'HABIT , FRUCTIDOR , ACTIS L'ISOLANT INTEGRAL


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364274 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, asphalte, poix et bitume Cordes, ficelles, tentes, bâches, Voiles (gréements) ; sacs matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Tissus, couvertures de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres Revêtements de sols ; Tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.