Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RIEDEL Paul
/
FRUCTIDOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTIDOR
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3176051
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
FRUCTIDOR de RIEDEL Paul

Présentation de la marque FRUCTIDOR

Déposée le 19 juillet 2002 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUCTIDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque FRUCTIDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTIDOR est expirée depuis le 19 juillet 2012.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CATA-THERME , Perle de rosée , Sève de vigne , TRISOCELL , CATA-ISO-PHOTE , L'Ombreraie , Rubis du Gard , STABI R FLEX 97 *INTRA-REFLECTIF* UNE BONNE ISOLATION PARTOUT, POUR TOUS, PAR TOUS SANS AUCUNE CONTRE-INDICATION, NI POUR L'HABITANT, NI POUR L'HABIT , ACTIS L'ISOLANT INTEGRAL , RAYVERBISOL


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Matières plastiques mi-ouvrées à étouper, calfeutrer, isoler. Store textile réflecteur destiné à rendre les aliments (fruits) plus sucrés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.