Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAITILLANT
RIEDEL PAUL

Numéro de dépôt :
98744177
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2018

Présentation de la marque FRAITILLANT

Déposée le 23 juillet 1998 par RIEDEL PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAITILLANT »

Le déposant est RIEDEL PAUL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2377061) - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL RIEDEL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2377061) - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAITILLANT est expirée depuis le 23 juillet 2018.

RIEDEL PAUL a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


RIEDEL PAUL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2377061) - 30420 - France


PAUL RIEDEL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2377061) - 30420 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377061 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café : farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.