Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERVANT
M. RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
4207200
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2025
FERVANT de RIEDEL Paul

Présentation de la marque FERVANT

Déposée le 4 septembre 2015 par monsieur RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FERVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur RIEDEL Paul domicilié(e) chateau de la livière, 980 chemin de la livière - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEDEL Paul domicilié(e) chateau la livière, 980 chemin de livière - 30420 - CALVISSON - France.

La marque FERVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERVANT arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


M. RIEDEL Paul - chateau de la livière, 980 chemin de la livière - 30420 - CALVISSON - France


M. RIEDEL Paul - chateau la livière, 980 chemin de livière - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait partiel n°659336 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.