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Marques déposées par RIEDEL PAUL
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DOMAINE DE CLERCY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLERCY
RIEDEL PAUL

Numéro de dépôt :
98760219
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2018

Présentation de la marque DOMAINE DE CLERCY

Déposée le 16 novembre 1998 par RIEDEL PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CLERCY »

Le déposant est RIEDEL PAUL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2377058) - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL RIEDEL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2377058) - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CLERCY est expirée depuis le 16 novembre 2018.

RIEDEL PAUL a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


RIEDEL PAUL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2377058) - 30420 - France


PAUL RIEDEL - CHATEAU LA LIVIERE,30420 CALVISSON (dossier no 2377058) - 30420 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377058 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café: farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.