Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Des cévennes
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3271698
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
Des cévennes de RIEDEL Paul

Présentation de la marque Des cévennes

Déposée le 30 janvier 2004 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Des cévennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque Des cévennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des cévennes est expirée depuis le 30 janvier 2014.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CATA-THERME , Perle de rosée , Sève de vigne , TRISOCELL , CATA-ISO-PHOTE , L'Ombreraie , Rubis du Gard , STABI R FLEX 97 *INTRA-REFLECTIF* UNE BONNE ISOLATION PARTOUT, POUR TOUS, PAR TOUS SANS AUCUNE CONTRE-INDICATION, NI POUR L'HABITANT, NI POUR L'HABIT , FRUCTIDOR , ACTIS L'ISOLANT INTEGRAL


RIEDEL Paul - Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


RIEDEL Paul - Domaine de Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Viande (à l'exception des viandes de volailles domestiques du Genre Gallus), poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des oignons) ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande (à l'exception des conserves de viandes de volailles domestiques du genre Gallus) ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des oignons), produits forestiers ni préparés, ni transformés, fruits frais, légumes frais (à l'exception des oignons) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) (à l'exception des vins) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.