Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur RIEDEL Paul
/
DÉCONTRAINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCONTRAINT
M. RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3895561
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
DÉCONTRAINT de RIEDEL Paul

Présentation de la marque DÉCONTRAINT

Déposée le 7 février 2012 par monsieur RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉCONTRAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur RIEDEL Paul domicilié(e) chateau de la Liviere - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEDEL Paul domicilié(e) chateau de la Liviere - 30420 - CALVISSON - France.

La marque DÉCONTRAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCONTRAINT est expirée depuis le 7 février 2022.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


M. RIEDEL Paul - chateau de la Liviere - 30420 - CALVISSON - France


M. RIEDEL Paul - chateau de la Liviere - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 15 octobre 2012 - Retrait partiel n°586630 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587194 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Bâches destinées à protéger des intempéries.