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Marques déposées par RIEDEL Paul
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Cuvée SEIGNORIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée SEIGNORIALE
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
3426518
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2016
Cuvée SEIGNORIALE de RIEDEL Paul

Présentation de la marque Cuvée SEIGNORIALE

Déposée le 27 avril 2006 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée SEIGNORIALE »

Le déposant est RIEDEL Paul domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée SEIGNORIALE est expirée depuis le 27 avril 2016.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


RIEDEL Paul - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Paul RIEDEL - Château La Livière,30420 CALVISSON - 30420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; apéritifs sans alcool ; bières ; essences pour la préparation de boissons ; boissons isotoniques ; boissons non alcooliques ; sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; moût de raisin ; sodas ; sorbets (boissons).Extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; apéritifs ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritueux ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.