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Marques déposées par RIEDEL Paul
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COMPAGNIE FRANCAISE DES ISOREFLECTIFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE FRANCAISE DES ISOREFLECTIFS
RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
98746004
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2008

Présentation de la marque COMPAGNIE FRANCAISE DES ISOREFLECTIFS

Déposée le 5 août 1998 par RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE FRANCAISE DES ISOREFLECTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est RIEDEL Paul, domicilié(e) domaine Saint-Andrieu, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.

La marque COMPAGNIE FRANCAISE DES ISOREFLECTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE FRANCAISE DES ISOREFLECTIFS est expirée depuis le 5 août 2008.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : CELLULEGE , CALFISOL , SURVIV'AL , OASIS "L'OMBRE OUI MAIS FRAICHE" , TRISODUR , INFRASOUND ISOSOUND "C'est le Silence" , L'ISOLANT BIEN ÊTRE , BATIREFLEX , LES 3 MOULINS , CATA-THERME


RIEDEL Paul - domaine Saint-Andrieu, 11300 LIMOUX - France


Paul RIEDEL - France


Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréément) ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuse brutes Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).