Déposée le 23 novembre 2016 par monsieur RIEDEL Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CASTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est monsieur RIEDEL Paul domicilié(e) chateau la liviere, 980 chemin de livière - 30420 - CALVISSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEDEL PAUL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE, 980 CHEMIN DES LIVIERES - 30420 - CALVISSON - France.
La marque CASTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. RIEDEL Paul - chateau la liviere, 980 chemin de livière - 30420 - CALVISSON - France
M. RIEDEL PAUL - CHATEAU LA LIVIERE, 980 CHEMIN DES LIVIERES - 30420 - CALVISSON - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Feuilles metalliques ou metalllisees isolantes, tissus ou vernis isolants, matieres à isoler destinees à réduire les transferts de chaleur et à se proteger de tous les inconforts dont tous les rayonnements, et particulièrement les rayonnements solaires ; produits en matières filtrantes (matières plastiques mi-ouvrées) ; matériaux isolants, matériaux pour l'isolation thermique, matériaux pour l'étanchéité, matériaux isolants contre l'humidité, matériaux pour l'isolation acoustique, matières à calfeutrer, matériaux calorifuges ;
Parapluies, parasols, ;
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques dont les stores d'extérieur ou d'intérieur, destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires, pergolas non métallique ;
Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces destinés à réduire l'inconfort thermique contre l'échauffement dû au soleil.
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