ISOLANCE
Présentation de la marque ISOLANCE
Déposée le 10 janvier 1991 par RIEDEL Paul - Domaine St Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « ISOLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISOLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOLANCE est expirée depuis le 10 janvier 2011.
RIEDEL Paul - Domaine St Andrieu a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2000 n°2188779 - Publication au BOPI 2000-12-22
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30
Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30