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Marques déposées par RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu
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TRISO-ACTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISO-ACTIF
RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu

Numéro de dépôt :
3159342
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
TRISO-ACTIF de RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu

Présentation de la marque TRISO-ACTIF

Déposée le 10 avril 2002 par RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRISO-ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu domicilié(e) 11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque TRISO-ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISO-ACTIF est expirée depuis le 10 avril 2012.

RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu a également déposé les autres marques suivantes : TRI-R -FLEX


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu - 11300 LIMOUX - 11300 - France


Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


Inscription le 17 mars 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°367013 - Publication au BOPI 2003-03-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 7 avril 2003 - Rejet partiel n°367914 - Publication au BOPI 2003-04-07

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gomme mica, tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles,

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.