Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATO-RAYFLECT
RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu

Numéro de dépôt :
3040641
Date de dépôt :
07/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2010
STRATO-RAYFLECT de RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu

Présentation de la marque STRATO-RAYFLECT

Déposée le 7 juillet 2000 par RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRATO-RAYFLECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu, domicilié(e) 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL - France.

La marque STRATO-RAYFLECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATO-RAYFLECT est expirée depuis le 7 juillet 2010.

RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu a également déposé les autres marques suivantes : GALACTISS , VELO ROLLEX , TRISO-ACTIF , QUAD'R-ISO-C.C.R.E. , TRI-R -FLEX , STRATISOBULL , BÂT-ISOL , QUADRISO SOFT


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu - 11300 LIMOUX - France


Paul RIEDEL - France


Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Isolant réflecteur multicouches. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles et/ou sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; stores réflecteurs en matières textiles. Tapis, autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.