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Marques déposées par RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu
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STRATISOBULL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATISOBULL
RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu

Numéro de dépôt :
3077452
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2011

Présentation de la marque STRATISOBULL

Déposée le 16 janvier 2001 par RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATISOBULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu, domicilié(e) 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul - France.

La marque STRATISOBULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATISOBULL est expirée depuis le 16 janvier 2011.

RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu a également déposé les autres marques suivantes : GALACTISS , VELO ROLLEX , TRISO-ACTIF , QUAD'R-ISO-C.C.R.E. , STRATO-RAYFLECT , TRI-R -FLEX , BÂT-ISOL , QUADRISO SOFT


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu - 11300 LIMOUX - France


RIEDEL Paul - France


Inscription le 11 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377233 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 11 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377234 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 8 juillet 2004 - Concession de licence n°396013 - Publication au BOPI 2004-07-08

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533150 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Concession de licence n°533148 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 30 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°533149 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564439 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matièresà calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).