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Marques déposées par RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu
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BÂT-ISOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BÂT-ISOL
RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu

Numéro de dépôt :
3119925
Date de dépôt :
04/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BÂT-ISOL

Déposée le 4 septembre 2001 par RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BÂT-ISOL »

Le déposant est RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu, domicilié(e) 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIEDEL Paul - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24

RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu a également déposé les autres marques suivantes : GALACTISS , VELO ROLLEX , TRISO-ACTIF , QUAD'R-ISO-C.C.R.E. , STRATO-RAYFLECT , TRI-R -FLEX , STRATISOBULL , QUADRISO SOFT


RIEDEL Paul - Domaine Saint Andrieu - 11300 LIMOUX - France


RIEDEL Paul - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355158 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).