Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCAISE DE DENTELLE
RIECHERS MARESCOT SA

Numéro de dépôt :
94508363
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque LA FRANCAISE DE DENTELLE

Déposée le 25 février 1994 par la Société Anonyme (SA) RIECHERS MARESCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRANCAISE DE DENTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIECHERS MARESCOT domicilié(e) 1728, avenue de Calais, 62730 MARCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 581 750 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LA FRANCAISE DE DENTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCAISE DE DENTELLE est expirée depuis le 25 février 2004.

RIECHERS MARESCOT a également déposé les autres marques suivantes : RIECHERS , RIECHERS


RIECHERS MARESCOT SA - 1728, avenue de Calais, 62730 MARCK - France - SIREN 581750296


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Dentelles et broderies, rubans et lacets