Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCIEL
RIDORAIL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99775438
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2029

Présentation de la marque ORCIEL

Déposée le 16 février 1999 par la Société Anonyme (SA) RIDORAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIDORAIL domicilié(e) Zone Industrielle, RD 23 - 10190 - ESTISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 143 857 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ORCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCIEL arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

RIDORAIL a également déposé les autres marques suivantes : HESTIA DECORATION , RIDORAIL , HESTIA , ORFIX , RIDOFIX , ORciel


RIDORAIL, Société Anonyme - Zone Industrielle, RD 23 - 10190 - ESTISSAC - France - SIREN 572143857


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2009 n°2395626 - Publication au BOPI 2009-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 27 février 2019 n°2707897 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-27

Vis métalliques, support mural métallique. Tringles de rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux, vis non métalliques, support mural non métallique. Tissus adhésifs collables à chaud, embrasses en matières textiles, frise étoffe, moustiquaires, portières rideaux, stores en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).