Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BEL AIR LA ROYERE
Numéro de dépôt :
1113576
Date de dépôt :
27/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Blaye
Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR LA ROYERE
Déposée le 27 octobre 1979 par RIDOIS Jean Pierre Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Blaye), la marque française « CHATEAU BEL AIR LA ROYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BEL AIR LA ROYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU BEL AIR LA ROYERE est expirée depuis le 27 octobre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022