Déposée le 7 décembre 1993 par monsieur RIDEL Tony
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est monsieur RIDEL Tony domicilié(e) L'Horizon KERDURAND, 44500 LA BAULE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIDEL Tony - France.
La marque SCATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. RIDEL Tony - L'Horizon KERDURAND, 44500 LA BAULE - France
M. RIDEL Tony - France
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309639 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Outil et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchetteset cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Papiers, cartons, matières plastique (sacs, sachets, films et feuilles). Ustensiles et récipients pour le ménageou la cuisine, (ni en métaux précieux ni en plaqué), matériel de nettoyage. Produits agricoles, (ni préparés ni transformés), aliments pour animaux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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