Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELTOR
M. RIDEL Tony

Numéro de dépôt :
94502077
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque PELTOR

Déposée le 11 janvier 1994 par monsieur RIDEL Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « PELTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est monsieur RIDEL Tony domicilié(e) KER DURAND, 44500 LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIDEL Tony L'Horizon - France.

La marque PELTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELTOR est expirée depuis le 11 janvier 2004.

RIDEL Tony a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC MINI SOCKS , LES MAGIC EXTENSIBLES , MAGIC FOLIE'S PIEDS DE SINGE , SCATOR , LES MAGIC


M. RIDEL Tony - KER DURAND, 44500 LA BAULE - France


M. RIDEL Tony L'Horizon - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Outil et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanches; rasoirs.Papiers, cartons, matières plastiques à savoir: sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué; matériel de nettoyage.Produits agricoles ni préparés ni transformés, aliments pour les animaux

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.