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Marques déposées par RIDEL FranÇois
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TAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAC
RIDEL FranÇois, Albert, André

Numéro de dépôt :
1547215
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
NEUFCHATEL EN BRAY
Date d'expiration :
16/08/1999
TAC de RIDEL FranÇois

Présentation de la marque TAC

Déposée le 16 août 1989 par RIDEL FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEUFCHATEL EN BRAY), la marque française « TAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIDEL FranÇois, Albert, André, domicilié(e) 1 Rue Saint Vincent, 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY - France.

La marque TAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAC est expirée depuis le 16 août 1999.

RIDEL FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCALOR , CALOREX , PARTI INDEPENDANTISTE INTERNATIONALISTE MARSEILLAIS P.I.I.M.


RIDEL FranÇois, Albert, André - 1 Rue Saint Vincent, 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Plaque de couverture de batiments en acier imitant la forme des tuiles