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Marques déposées par RIDEAUX STORES SERVICES
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artapisserie.fr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

artapisserie.fr
RIDEAUX STORES SERVICES

Numéro de dépôt :
4497240
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
artapisserie.fr de RIDEAUX STORES SERVICES

Présentation de la marque artapisserie.fr

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par RIDEAUX STORES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artapisserie.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est RIDEAUX STORES SERVICES domicilié(e) 26 RUE LOUIS CHRISTIAENS - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIDEAUX STORES SERVICES, Monsieur FLORENT MEGRET domicilié(e) 8 RUE DU FRENELET - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque artapisserie.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 18 20 22 24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artapisserie.fr arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

RIDEAUX STORES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : DASSONVILLE


RIDEAUX STORES SERVICES - 26 RUE LOUIS CHRISTIAENS - 59000 - LILLE - France


RIDEAUX STORES SERVICES, Monsieur FLORENT MEGRET - 8 RUE DU FRENELET - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Quincaillerie métallique ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; outils à main actionnés manuellement ;

Cuir ; peaux d'animaux ; sellerie ;

Meubles ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Cordes ; ficelles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; fermetures pour vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.