Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICONE TH+ la véranda la plus isolante du marché
M. RIDEAU Gustave

Numéro de dépôt :
3955150
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
22/10/2022
ICONE TH+ la véranda la plus isolante du marché de RIDEAU Gustave

Présentation de la marque ICONE TH+ la véranda la plus isolante du marché

Déposée le 22 octobre 2012 par monsieur RIDEAU Gustave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ICONE TH+ la véranda la plus isolante du marché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur RIDEAU Gustave domicilié(e) Parc Eco 85-1, Route de Beautour, CS 70003 - 85036 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERANDA RIDEAU, Mme AUDOR Aline domicilié(e) Parc Eco 85-1, Route de Beautour, CS 70003 - 85036 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque ICONE TH+ la véranda la plus isolante du marché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICONE TH+ la véranda la plus isolante du marché est expirée depuis le 22 octobre 2022.

RIDEAU Gustave a également déposé les autres marques suivantes : VERANDA RIDEAU , Un bonheur à vos mesures , ABRI RIDEAU , ABRI DE TERRASSE RIDEAU


M. RIDEAU Gustave - Parc Eco 85-1, Route de Beautour, CS 70003 - 85036 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


VERANDA RIDEAU, Mme AUDOR Aline - Parc Eco 85-1, Route de Beautour, CS 70003 - 85036 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; Constructions métalliques : vérandas et menuiseries en aluminium ;

Caractères d'imprimerie ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; Pose, installation, entretien, réparations et rénovations de vérandas et de menuiseries.