Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MA CHINOISERIE
Numéro de dépôt :
1260877
Date de dépôt :
27/10/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/10/1992
Présentation de la marque MA CHINOISERIE
Déposée le 27 octobre 1982 par monsieur RIDEAU André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MA CHINOISERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MA CHINOISERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CHINOISERIE est expirée depuis le 27 octobre 1992.
RIDEAU André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28