Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTE PAILLE
Monsieur RIDEAU André

Numéro de dépôt :
1378324
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/10/1996

Présentation de la marque COURTE PAILLE

Déposée le 8 octobre 1986 par monsieur RIDEAU André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COURTE PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RIDEAU André domicilié(e) "La Rue", 33230 SABLONS DE GUITRES. - France.

La marque COURTE PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTE PAILLE est expirée depuis le 8 octobre 1996.

RIDEAU André a également déposé les autres marques suivantes : CELIROSE , SOPHIE , AMI TOULOUSAIN , OCEANE , RIMAN , COEUR VAILLANT , MA CHINOISERIE , VILLE DE ST SEURIN , ANAÏS , RUBIFLORE


Monsieur RIDEAU André - "La Rue", 33230 SABLONS DE GUITRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

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