Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURTE PAILLE
Numéro de dépôt :
1378324
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/10/1996
Présentation de la marque COURTE PAILLE
Déposée le 8 octobre 1986 par monsieur RIDEAU André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « COURTE PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURTE PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTE PAILLE est expirée depuis le 8 octobre 1996.
RIDEAU André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15