Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CAPPEL
Numéro de dépôt :
94536344
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CAPPEL
Déposée le 16 septembre 1994 par Ride Snowboard Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPPEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPPEL est expirée depuis le 16 septembre 2004.
Ride Snowboard Company a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 avril 1995 - RENONCIATION TOTALE n°184292 - Publication au BOPI 1995-04-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43