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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RICQLES-ZAN
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CARTOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOON
RICQLES-ZAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1346336
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/1996

Présentation de la marque CARTOON

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) RICQLES-ZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICQLES-ZAN domicilié(e) 101, boulevard Victor Hugo, 93400 SAINT-OUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque CARTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOON est expirée depuis le 12 mars 1996.

RICQLES-ZAN a également déposé les autres marques suivantes : REGLISSE FLORENT , RICQLES , CAR TONIC , RICQLES , VOCAL , RICQLES , RICQLES NICOMINT , CAR SUPER DOMINO , STARMINT , NICO


RICQLES-ZAN, société anonyme - 101, boulevard Victor Hugo, 93400 SAINT-OUEN. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31094 - Publication au BOPI

Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31094 - Publication au BOPI 1988-06-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.