Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ALBA MINT"
RICQLES - ZAN S.A.

Numéro de dépôt :
1309220
Date de dépôt :
14/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1995

Présentation de la marque "ALBA MINT"

Déposée le 14 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) RICQLES - ZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "ALBA MINT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICQLES - ZAN domicilié(e) 101, boulevard Victor Hugo, 93400 SAINT-OUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque "ALBA MINT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ALBA MINT" est expirée depuis le 14 mai 1995.

RICQLES - ZAN a également déposé les autres marques suivantes : REGLISSE FLORENT , RICQLES , CAR TONIC , RICQLES , VOCAL , RICQLES , RICQLES NICOMINT , CAR SUPER DOMINO , STARMINT , NICO


RICQLES - ZAN S.A. - 101, boulevard Victor Hugo, 93400 SAINT-OUEN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Pastilles à la menthe.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.