Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICOULAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RICOULAIT domicilié(e) 8 Rue Joseph Cugnot - 38300 - Bourgoin Jailleur - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 531 547 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICOULAIT, M. Emmanuel Morestin domicilié(e) 8 Rue Joseph Cugnot - 38300 - Bourgoin Jailleur - France.
La marque BMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICOULAIT, SARL - 8 Rue Joseph Cugnot - 38300 - Bourgoin Jailleur - France - SIREN 517531547
RICOULAIT, M. Emmanuel Morestin - 8 Rue Joseph Cugnot - 38300 - Bourgoin Jailleur - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BMAT"