PASCAL
Présentation de la marque PASCAL
Déposée le 10 décembre 2004 par RICOU Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL est expirée depuis le 10 décembre 2014.
RICOU Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02