DOMAINE DE LA POILANE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA POILANE
Déposée le 30 novembre 1999 par RICOU Marietta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE DE LA POILANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA POILANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA POILANE est expirée depuis le 30 novembre 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02