Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA POILANE
RICOU Marietta

Numéro de dépôt :
99827826
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA POILANE

Déposée le 30 novembre 1999 par RICOU Marietta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE DE LA POILANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est RICOU Marietta, domicilié(e) DOMAINE DE LA POILANE, La Poilane, 49190 ST AUBIN DE LUIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICOU Marietta - France.

La marque DOMAINE DE LA POILANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA POILANE est expirée depuis le 30 novembre 2009.


RICOU Marietta - DOMAINE DE LA POILANE, La Poilane, 49190 ST AUBIN DE LUIGNE - France


RICOU Marietta - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Tous vins d'appellation d'origine contrôlée ou vins de pays produits sur l'exploitation.