Marque enregistrée - Marque en non vigueur

m.l.d. mag literie diffusion
RICOU Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99781714
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque m.l.d. mag literie diffusion

Déposée le 15 mars 1999 par RICOU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « m.l.d. mag literie diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est RICOU Jean-Pierre, domicilié(e) 32 rue du Champ de Chartres, 95200 SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CHAUSSINAND Avocat à la cour - France.

La marque m.l.d. mag literie diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m.l.d. mag literie diffusion est expirée depuis le 15 mars 2009.


RICOU Jean-Pierre - 32 rue du Champ de Chartres, 95200 SARCELLES - France


Michel CHAUSSINAND Avocat à la cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Bois d'oeuvre - bois de construction et boiseries ; Meubles, literie (à l'exception du linge). Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.