Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISSAY VIN DE PAYS DU JARDIN DE LA FRANCE
RICOTIER Pascal

Numéro de dépôt :
1712228
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
12/12/2001
CRISSAY VIN DE PAYS DU JARDIN DE LA FRANCE de RICOTIER Pascal

Présentation de la marque CRISSAY VIN DE PAYS DU JARDIN DE LA FRANCE

Déposée le 12 décembre 1991 par RICOTIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CRISSAY VIN DE PAYS DU JARDIN DE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICOTIER Pascal, domicilié(e) Le Bourg, 37220 CRISSAY SUR MANSE - France.

La marque CRISSAY VIN DE PAYS DU JARDIN DE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISSAY VIN DE PAYS DU JARDIN DE LA FRANCE est expirée depuis le 12 décembre 2001.


RICOTIER Pascal - Le Bourg, 37220 CRISSAY SUR MANSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vin de pays