Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Roubignoles
RICOT ALAIN

Numéro de dépôt :
4054048
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
Les Roubignoles de RICOT ALAIN

Présentation de la marque Les Roubignoles

Déposée le 12 décembre 2013 par RICOT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Roubignoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est RICOT ALAIN domicilié(e) 23 Rue de la République - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Chocolat Noir, M. RICOT Alain domicilié(e) 23 rue de la République - 25000 - BESANCON - France.

La marque Les Roubignoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Roubignoles est expirée depuis le 12 décembre 2023.

RICOT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : les coucougnettes bisontines


RICOT ALAIN - 23 Rue de la République - 25000 - BESANCON - France


Le Chocolat Noir, M. RICOT Alain - 23 rue de la République - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Sucreries ; chocolat.