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Marques déposées par monsieur ricot alain
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les coucougnettes bisontines
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

les coucougnettes bisontines
M. ricot alain

Numéro de dépôt :
4009018
Date de dépôt :
01/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
les coucougnettes bisontines de ricot alain

Présentation de la marque les coucougnettes bisontines

Déposée le 1 juin 2013 par monsieur ricot alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les coucougnettes bisontines »

Le déposant est monsieur ricot alain domicilié(e) 23 rue de la republique - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ricot alain domicilié(e) 23 rue de la republique - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque les coucougnettes bisontines est expirée depuis le 1 juin 2023.

ricot alain a également déposé les autres marques suivantes : Les Roubignoles


M. ricot alain - 23 rue de la republique - 25000 - BESANCON - France


M. ricot alain - 23 rue de la republique - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 18 février 2014 - Renonciation totale n°618808 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Chocolat.