RICOH RICOH COMPANY, LTD., Société de droit japonais
Présentation de la marque RICOH
Déposée le 7 avril 2005 par la société étrangère RICOH COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RICOH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la société étrangère RICOH COMPANY domicilié(e) 3-6 Nakamagome 1-chome Ohta-ku, TOKYO 143-8555 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque RICOH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICOH arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.
RICOH COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : XR , RICOH EX , Booklet Finisher , RICOH , Network Scanning Unit , RICOH NC 5006 , LC-1 , RICOH CSS LINE ADAPTER , BizWorks , RFR
RICOH COMPANY, LTD., Société de droit japonais - 3-6 Nakamagome 1-chome Ohta-ku, TOKYO 143-8555 - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2014 n°2574123 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-18
Produits chimiques destinés à la photographie, à la duplication, à la copie et à l'impression ; révélateurs, vireurs, fixateurs, agents de fixage, solutions ou bains de fixage, sensibilisateurs photographiques ; développeurs ; film photographique ; papier photographique ; encres d'imprimerie ; papier pour copies photosensible ; matériels reprographiques photosensibles, thermosensibles et autocopiants ; papier à sensibilisation diazoïque (planche, film, feuille), papier à sensibilisation électrostatique (planche, film, feuille) ; cliché papier offset (planche, film feuille) ; papier xérographique ; ruban thermique d'imprimante ; films pour photocopies sur papier ordinaire et transparent ; film chromique thermique ; écrans d'affichage à cristaux liquides ; encre liquide contenant un agent tensioactif. Produits chimiques destinés à la photographie, à la duplication, à la copie et à l'impression ; révélateurs, vireurs, fixateurs, agents de fixage, encres d'imprimerie ; cartouches d'encre pour photocopieurs, télécopieurs, machines à imprimer et imprimantes ; pigments d'impression ; encre (toner) en cartouches ; encres en cartouches ; encres ; encres en rouleau encreur. Machines à imprimer, appareils de clichage, trieuses, interclasseuses, agrafeuses ; machines de photocomposition ; machines de photogravure ; photocomposeuses, machines à trier/classer, machines à assembler, pièces et parties constitutives pour tous les appareils mentionnés ci-dessus ; traceur ; épurateur d'air, compresseur d'air ; dispositif de nettoyage non polluant, machine à désodoriser. Copieurs électrostatiques, électrophotographiques, thermiques et photocopieurs, trieurs, machines à assembler, dispositifs d'alimentation automatiques et d'agrafage ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, projecteurs, cinéprojecteurs, projecteurs de terrain, projecteurs pour diapositives ; agrandisseurs photographiques, boîtiers des appareils mentionnés ci-dessus, objectifs et trépieds interchangeables, filtres pour appareil photo, déclencheur d'obturateur d'appareil photo, pied de chambre photographique, télémètres ; appareils et supports de stockage sur microfilm, microfilmeurs, lecteurs, lecteurs-reproducteurs, duplicateurs, imprimeurs, agrandisseurs ; appareils d'enregistrement image et son et présonorisation, appareils photo numériques, dispositifs de traitement de données, unité centrale de traitement, unité de contrôle des données, unité de mémoire ; terminaux d'entrée et de sortie des données, mécanismes d'entraînement de disques (informatiques), commande à disque, lecteur de disque (magnétique et optique), télécopieur, copieurs, télécopieurs, imprimantes exploitables à longue distance via des lignes téléphoniques, dispositif d'alimentation automatique pour les documents et agrafeuses, dispositifs de détection du gaz, dispositifs de détection et d'avertissement d'un niveau excessif de gaz dans une pièce, compteur à gaz et compteur d'eau, tableau blanc électrique, tableau blanc avec imprimante, traitement de texte ; imprimantes, chargeurs feuille à feuille, agrafeuses et roues à caractères, semi-conducteurs ; circuits intégrés comprenant circuits intégrés monolithiques, circuits intégrés hybrides, circuits intégrés à grande échelle et circuits intégrés à très grande échelle ; appareil téléphonique et central téléphonique, système conférence TV, logiciels, logiciels informatique, programmes informatiques ; copieurs ; filtres qui sont des composants électriques ; films ; châssis, objectifs, matrices ; appareil et instruments de traitement des films, appareils de projection (de films), appareils d'enregistrement de film, écrans, visionneuse pour diapositives, bandes, ordinateurs, appareils et instruments de traitement de données, dispositifs périphériques, utilisés avec les ordinateurs et le matériel de traitement de données ; souris, modems, machines multifonctions pour l'impression, la copie, l'expédition et/ou la réception de télécopies ; appareils de prise de son, d'enregistrement et/ou de reproduction de son, appareil d'enregistrement et/ou de reproduction vidéo, consoles de jeux vidéo, consoles de mélange vidéo, mélangeur vidéo, écrans de contrôle vidéo, appareil de multiplexage vidéo, appareil de réglage vidéo, appareils et matériels électriques et électroniques, pour la mise en mémoire, la recherche, la saisie, la sortie ou la transmission de données ; alarmes, appareils de mesure, pièces et parties constitutives pour tous les appareils mentionnés ci-dessus, systèmes d'impression numérique ; traceurs, logiciels de conception et de fabrication assistées par ordinateur, imprimantes vidéo, caméras vidéo, scanneurs, appareil de classement optique, filtre à air, compresseur d'air, scanneur de code à barres, lecteur de code à barres, films pour photocopies sur papier ordinaire ou transparent, machine à recycler le papier, imprimeurs film, systèmes téléphotographiques (télécopie), caisse enregistreuse, machines à compter et à trier les pièces de monnaie, dispositifs de cartes d'accès (codées), polices de caractères, progiciels de données d'illustration, karaoké, dispositif de déodorisation, capteurs. Appareil d'hygiène buccale, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment appareils d'hygiène bucco-dentaire. Appareil de conditionnement d'air pour les véhicules, appareil de climatisation, appareil de refroidissement d'air, appareil de déodorisation de l'air, appareils de séchage de l'air, installations de filtrage de l'air, appareils et machines de purification de l'air, appareils de réchauffement de l'air, appareils de stérilisation d'air, tube de douche, cuves à remous, condenseurs à gaz (autres que pièces de machines), installations de climatisation, fours dentaires, appareils de déodorisation, (autres qu'usage personnel), installations de dessalement, appareil de dessiccation, appareil de désinfection, distributeurs de désinfectant pour toilettes, appareils de distillation, colonnes de distillation, appareils et installations de séchage, appareils de séchage du fourrage, ventilateurs (climatisation), ailettes de ventilation (pièces d'installations de climatisation), dispositif d'alimentation pour chaudières (de production d'eau chaude), filtres (pour installations domestiques ou industrielles), filtres de systèmes de climatisation, filtres pour l'eau potable, parties constitutives de régulation et de sécurité pour appareil à gaz, générateur de gaz (installations), épurateurs de gaz (faisant partie d'installations à gaz), appareil d'épuration de gaz, séchoirs à cheveux, sèche-mains pour toilettes, suspensions pour lampes, phares d'automobiles, soles de foyer, accumulateurs de chaleur, échangeurs de chaleur (ne faisant pas partie de machines), pompes à chaleur, récupérateurs de chaleur, chauffe-ballon, éléments de chauffe-ballon, étuve à air chaud, assiettes chaudes, thermos d'eau chaude, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, prises d'eau, lampes, sèches linge électriques, chaudières de buanderie, vannes de contrôle de niveau pour réservoirs, diffuseurs de lumière, réacteurs nucléaires, fontaines ornementales, pasteurisateurs, brûleurs (à mazout), installations de polymérisation, récupérateurs de chaleur, dispositifs de régulation pour appareils et canalisations eau ou gaz, dispositifs de régulation et de sécurité pour les appareils à gaz, dispositifs de régulation et de sécurité pour les canalisations de gaz, dispositifs de régulation et de sécurité pour appareils à eau, dispositif de réchauffement d'air, rôtissoires, dispositifs de sécurité pour appareils et canalisations eau ou gaz, lampes de sécurité, appareils et installations sanitaires, douches, appareil d'adoucissement d'eau, capteurs solaires (chauffage), fours solaires, stérilisateurs, rampes solaires de bronzage, robinets de canalisations, robinets, vannes thermostatiques (faisant partie d'installations de chauffage), installations et appareils de ventilation (climatisation), installations de ventilation pour voitures (climatisation), hottes de ventilation, hottes de ventilation pour laboratoires, lave-mains (faisant partie d'installations sanitaires), rondelles de robinets, lessiveuses, W.C, conduites d'eau, installations de distribution d'eau, appareil de filtrage de l'eau, chasses d'eau, chauffe-eau (appareil), appareil de prise d'eau, installations de purification d'eau, appareils et machines de purification d'eau, appareils et installations d'adoucissement d'eau, stérilisateurs à eau, installations d'alimentation en eau, installations d'arrosage, automatique, appareil à remous, conditionneur d'alcalinité de l'eau. Horlogerie, montres, baromètres, chronomètres, instruments horologiques et chronométriques, pièces et parties constitutives pour les instruments mentionnés ci-dessus. Papier, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, matériels de reprographie photosensibles, thermosensibles et autocopiants, papier sensible de diazocopie (planche, film, feuille), papier photo-sensible électrostatique (planche, film, feuille), cliché papier offset (planche, film feuille), papier xérographique, duplicateurs et leurs différents éléments, cartouche de ruban d'imprimante et papier thermique, papier ordinaire, machines à écrire, rubans pour machine à écrire, encre pour duplicateur, papier pour duplicateur, papeterie – papier à lettre, imprimés, journaux, magazines, papier pour sérigraphie (planche, film, feuille), papier stencil (planche, film, feuille), ruban thermique, d'impression, films pour photocopies sur papier ordinaire ou transparent, déchiqueteuse. Brosses à dents électriques. Assistance à la gestion d'entreprise, informations d'affaires sur les entreprises, publicité en extérieur, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, analyse du prix de revient, distribution de textes publicitaires, photocopie, copie de documents pour des tiers, à savoir : reproduction de documents, évaluation du bois sur pied, bureaux de placement, location de matériel et de machines de bureau, informations statistiques, comptabilité, établissement de relevés de compte, vérifications des comptes, conseils en gestion et organisation des entreprises, conseils en gestion du personnel, conseils en gestion d'entreprise, préparation de colonnes publicitaires, frappe de texte, démonstration des produits, publicité directe par courrier électronique, assistance de gestion commerciale ou industrielle, reproduction de documents, mise à jour de matériels publicitaires, distribution d'échantillons, conseil en organisation du travail (ergonisme), ventes aux enchères, études de marketing, évaluations d'entreprises, études de marchés pour les sociétés, localisation électronique des véhicules de livraison de marchandises, location de matériel publicitaire, conseils en organisation pour les entreprises, publication de textes publicitaires, publicité, publicité radiophonique, études de marché sur l'entreprise, relations publiques, services de sténographie, publicité télévisée, transcription de communications, organisation (présentation) des vitrines (étalagisme), agences de publicité, services de conseil pour la gestion des entreprises, modélisation pour publicité ou promotion des ventes, évaluation de la laine, recherche en marketing, gestion de fichiers informatisée, conseils d'affaires pour les professions libérales, prévisions économiques, organisation d'exposition à visées commerciales ou publicitaires, information d'affaire sur les entreprises, sondages, établissement des feuilles de paie, recrutement de personnel ; services de relogement pour les entreprises, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour d'autres), services de secrétariat, établissement de déclarations fiscales, télé-secrétariat (pour abonnés indisponibles), traitement de texte, souscription d'abonnement à des journaux (pour des tiers), publicité par courrier électronique, diffusion d'annonces publicitaires par un réseau de communications électroniques en ligne, gestion hôtelière, services d'impresario pour les artistes, à savoir direction professionnelle des affaires artistiques, compilation d'informations en bases de données informatiques, systématisation des informations en bases de données, organisations de foires à des fins commerciales ou publicitaires, promotion des biens et des services de tiers en réalisant et en plaçant des annonces publicitaires dans un magazine électronique accessible à partir d'un réseau global, location de photocopieuses, enregistrement de noms de domaine pour l'identification des utilisateurs sur un réseau informatique global, conseils d'affaires pour les professions libérales, et pour activités non-commerciales. Souscription d'assurance accidents, prêts échelonnés, services actuariels, location immobilière, courtage, agences d'évaluation du crédit, agences immobilières, agent intermédiaire en transactions immobilières, courtiers en transactions immobilières, agences de recouvrement des créances, courtage en assurances, courtage en douanes, souscription d'assurances, opérations bancaires, évaluations foncières, collecte de fonds à but caritatif, fonds commun de placement, placement de capitaux, investissement de fonds, baux, garanties et cautionnements, sûretés et cautions, change, délivrance de chèques de voyages, services de chambres de compensation (change), services de dépôt en coffre-fort, organisation des recouvrements, prêts, évaluations fiscales, évaluations financières (assurance, banque, immobilier), affacturage, fiduciaires, fidéicommis, services de financement, gestion financière, prêts contre nantissement, prêts sur gage, gestion immobilière, gestion d'immeubles (par appartements), assurances incendie, location d'appartements, bail de fermage, assurance maladie, assurances maritimes, opérations bancaires hypothécaires, caisses d'épargne, financement de la location-vente, courtage en valeurs, courtage d'actions et d'obligations, assurance vie, bureaux (appartements), analyse financière, estimation d'objets d'antiquité, estimation d'œuvres d'art, vérification des chèques, conseils financiers, conseil en assurance, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, transfert électronique de fonds, informations financières, informations concernant les assurances, estimation de bijoux, estimation numismatique (pièces de monnaie et médailles), recouvrement des loyers, estimation philatélique, délivrance de gages de valeur, dépôt d'objets de valeur, cotation de titres, délivrance de cartes de crédit, location de bureaux (immobilier), services de versement des pensions de retraite, soutien financier. Entretien de meubles, réparation des appareils photographiques, installation et réparation des appareils électriques, installation et réparation des élévateurs, installation et réparation des ascenseurs, asphaltage, maintenance et réparation de voitures, lavage des voitures, maintenance et réparation des avions, nettoyage des bâtiments (intérieur), blanchissage, nettoyage et réparation des chaudières, maintenance et réparation des brûleurs, location de bulldozers, installation, maintenance et réparation de machines et d'équipement de bureau, installation et réparation des systèmes avertisseurs d'incendie, installation et réparation des alarmes d'effraction, réparation des tissus d'ameublement, maintenance et réparation des salles blindées, location de matériel de construction, construction navale, rénovation des vêtements, installation et réparation des appareils de chauffage, cordonnerie, ramonage des cheminées, maintenance et réparation des coffres-forts, installation et réparation des systèmes de climatisation, services d'étanchéité (construction), pose de papiers peints, dragage, travaux de génie civil, pose de vitrages (travail du verre), construction d'ouvrages à structure d'acier, pose de tuiles, pose de briques ou pose de blocs, charpenterie, travaux de menuiserie, consolidation de bâtiments, travaux d'intérieur, travaux électriques, raccordement aux réseaux de télécommunication, isolation thermique pour les bâtiments, construction sous-marine, supervision de la construction, réparation de vêtements, entretien, nettoyage et réparation des vêtements en cuir, installation des équipements de cuisine, démolition de bâtiments, protection contre la rouille, désinfection, peinture et réparation des enseignes, construction et réparation des entrepôts, étanchéité des bâtiments, foulage textile, location de pelles mécaniques (excavatrices), lavage des vitres, réparation et maintenance des appareils de projection, installation et réparation de fours, entretien, nettoyage et réparation des fourrures, lubrification des véhicules (graissage), nettoyage à sec, réparation des montres et de l'horlogerie, construction d'usine, installation et réparation des dispositifs d'irrigation, isolation des bâtiments, lavage des véhicules, lavage du linge blanc, lavage, installation, maintenance et réparation des machines ; maçonnerie, restauration de meubles, construction de brise-lames, repassage des vêtements, construction et maintenance de pipeline, pose de papier peint, réparation de parapluie, réparation de parasol, rembourrage, peinture, intérieur et extérieur, ponçage, plâtrage, plomberie, lustrage des véhicules automobiles, réparation de pompes, construction portuaire, raccommodage de vêtements, dératisation ; rechapage des pneumatiques, installation et réparation du matériel de réfrigération, repassage du linge fin, rétamage, rivetage, traitement anti-rouille des véhicules automobiles, stations service, installations et réparations de téléphones, entretien et réparation des véhicules, travaux de vernissage, nettoyage de véhicules, réparation de véhicules, location de matériel de nettoyage, déparasitage, lutte contre la vermine (excepté agriculture), menuiserie/ébénisterie (réparation), montage d'échafaudages, briquetage, lavage des couches (langes), nettoyage à sec ; informations pour la construction, informations pour les réparations, aiguisage des couteaux, extraction minière, carrières, pavage des rues, sablage, réparations sous l'eau, nettoyage des bâtiments (surfaces extérieures), vulcanisation des pneumatiques (réparation), forage de puits, montage de stands de foire, installation, maintenance et réparation de matériel informatique, installation, maintenance et réparation des photocopieurs, installation, maintenance et réparation des télécopieurs, installation, maintenance et réparation d'imprimantes, suppression (réparation) des interférences dans les appareils électriques, remise en état des moteurs usés ou partiellement endommagés, remise en état des machines usées ou partiellement endommagées, location de grues (matériel de construction), location de matériel informatique, location d'imprimantes, location de machines pour balayage de la voirie, couverture de toiture, services de fourniture de neige artificielle (production), nettoyage des rues. Envoi de télégrammes, radiodiffusion, envoi de messages, envoi de messages par télécopie, émissions de télévision, transmission de télégrammes, services télégraphiques, communications par télégrammes, services téléphoniques, communications par téléphone, services de télex, agences de presse, émissions de télévision par câble, communications par téléphone cellulaire, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, courrier électronique, émission de télécopies, informations relatives aux télécommunications, recherche de personne (radio, téléphone ou autres moyens de communication électroniques), location d'appareils d'envoi de messages, location de matériel de télécommunications (notamment : téléphones, télécopieurs), télécommunications par réseaux de fibres optiques, services de conférence téléphonique, location de télécopieurs, location de modems, location de matériel de télécommunications, location de téléphones, transmission par satellite, fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau d'information global, diffusion de messages radio, services informatiques à savoir : fourniture d'accès à des moteurs de recherche permettant d'obtenir des données sur un réseau global. Agences de tourisme (sauf réservations hôtelières), escorte pour les voyageurs, ravitaillement en eau, transport aérien, transport en ambulance, remorquage de véhicules, location de voiture, transport en voiture, transport en autobus, transport en bateau de plaisance, location de bateau, dispositif brise-glace, halage, sauvetage en mer, transport par péniche, batelage (transport par allège), camionnage, transport ferroviaire, location de chevaux, livraison des colis, portage, conditionnement de marchandises, courtage maritime, organisation de croisières, visites guidées (tourisme), déchargement de marchandises, livraison de marchandises, entreposage de marchandises, distribution d'eau, distribution d'électricité, exploitation des écluses sur les canaux, stationnement des véhicules –parking, entreposage –stockage, magasinage, location d'entrepôts, transport en ferry, transport fluvial, fret (expédition de marchandises), affrètement, location de garage, transport par pipe-line, location de place de parking, location de réfrigérateurs, location de voiture, location d'autocar, location de camions, transport de meubles, transport, transport par bateau, organisation de voyages accompagnés, transport de passagers, pilotage, remorquage, renflouement de navires, réservation de places de voyage, sauvetage, transport en taxi, transport en tramway, opérations de transit, transport maritime, transport sécurisé des objets de valeur, transport de voyageurs, transport et entreposage des ordures, transport et entreposage des déchets, services de déménagement, entreposage de bateaux, opérations de transit (fret), courtage en transports, services de chauffeur, messageries (messages ou marchandises), informations relatives à l'entreposage, informations sur le transport, location de cloche à plongeurs, location de vêtements de plongée, location de conteneurs de stockage, location de galeries de toit pour les voitures, opérations de secours (transport), réservations de billets de transport, réservation de voyages, sauvetage sous-marin, emballage de marchandises, remise de message, distribution des journaux, livraison des marchandises achetées par correspondance, distribution d'énergie, location de voitures de course, location de fauteuils roulants. Abrasion, traitement des pellicules (cinéma), purification de l'air, magnétisation, application d'apprêts sur les textiles, apprêt du papier, argenture, blanchiment des tissus, travail du bois, passementerie, soudage/brasage, couture, cadmiage, traitement de pressage permanent des tissus, cuisson de la poterie, teinture de chaussures, chromage, plaquage des métaux, teinture du cuir, conditionnement des fourrures, coupe (tissus et vêtement), impression des tissus, développement de films, dorure, traitement de l'eau, dépôt par électrolyse, étamage, façonnage et confection des fourrures, ferronnerie, traitement anti-mites, travaux de menuiserie intérieure, pressurage des fruits, fumaison des aliments, galvanisation, gravure, imperméabilisation des vêtements, imperméabilisation des tissus, ignifugation des vêtements, traitement pour rendre les tissus infroissables, traitement de la laine, laminage, meulage, traitement des métaux, trempe des métaux, minoterie, nickelage, ourdissage (métier à tisser), peausserie, polissage par abrasion, reliure, rabotage (scierie), confection (vêtements), tannage, taxidermie, coloration, teinture textile, traitement des tissus, traitement anti-mites des textiles, teinture des tissus, traitement du papier, soufflage du verre, lithographie, imprimerie (impression), location de machine à tricoter, tirage offset, sérigraphie. Dressage d'animaux, location d'appareils et des parties constitutives de projection de films, studios de cinéma, culture physique, location de décors, services de loisirs, divertissement radiophonique, publication de textes non publicitaires, enseignement et formation, location d'enregistrements sonores, location de films (ciné-films), location de films cinématographiques, production de film, publication de livrets (notamment livrets musicaux), location de postes de radio et de télévision, production d'émissions de radio et de télévision, productions théâtrales, production de spectacles, divertissement télévisé, location de décors de scène, parcs zoologiques, jardins d'enfants, formation pratique (démonstration), services de studio d'enregistrement, informations sur les loisirs, location de matériel de plongée, location d'équipements sportifs (sauf véhicules), location d'installations de stades, location de magnétoscopes, location de bandes vidéo, organisation et conduite de séminaires, services de camp d'entraînement sportif, organisation et conduite de symposiums, chronométrage des évènements sportifs, production de films sur bandes vidéo, internats, organisation et conduite d'ateliers (formation), postsynchronisation, éducation religieuse, location de matériel audio, location de matériel d'éclairage pour les décors de théâtre ou les plateaux de télévision, location de courts de tennis, location de caméras vidéo, écriture de scripts, montages audio-visuels, montages de disques optiques, programmation sur un réseau informatique global, fourniture de jeux sur ordinateur accessibles sur l'ensemble du réseau aux utilisateurs du réseau, exploitation de lieux d'exposition, orientation professionnelle, services de reporters, traduction, interprétation en langage des signes, enregistrement (filmage) sur bande vidéo, micro-filmage. Analyse chimique, analyses pour l'exploitation des champs de pétrole, architecture, gérance de droits d'auteurs, recherche bactériologique, exploitation de brevets, édition informatique de textes, reportage photographique, services de chimie, recherche chimique, consultation d'architecture, plans de construction (projet), recherche technique, services juridiques, essais de puits de pétrole, recherche cosmétique, décoration intérieure (design), conception industrielle (design), essais de matériel, études de projet (technique), études géologiques, étude et relevés des champs de pétrole, ingénierie, arpentage, recherches généalogiques, dessin industriel, prévisions météorologiques, recherches juridiques, levé de terrain (arpentage), location d'ordinateurs, informations sur la mode, programmation (informatique), prospection pétrolière, physique (recherche), recherche mécanique, essais sur les textiles, prospection géologique, recherches géologiques, authentification des œuvres d'art, calibrage, conception de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels informatiques, conseil technique relatif au matériel informatique, création de costumes, graphisme, location de temps d'accès à une base de données informatique, concession de licences de propriété intellectuelle, contrôle de la qualité, location de logiciels, recherche et développement (pour des tiers), stylisme, exploration sous-marine, conseil en propriété intellectuelle, services d'arbitrage, récupération de fichiers informatiques, maintenance de logiciels, analyse des systèmes informatiques, consultations pour la protection de l'environnement, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; recherche biologique, conseil en organisation de la ville et de l'habitat, à savoir planification en matière d'urbanisme ; services informatiques, à savoir la création et la maintenance des sites Web pour des tiers, services informatiques, à savoir la conception et la mise en œuvre de pages Web pour des tiers, services informatiques, à savoir la conception et la mise en œuvre de sites Web pour des tiers, hébergement des sites Web de tiers sur un serveur pour un réseau global, services informatiques à savoir : fourniture d'accès à des moteurs de recherches permettant l'obtention des données sur un réseau global ; enregistrement de noms de domaine pour l'identification des utilisateurs sur un réseau global, conception d'emballages et conditionnements. Fourniture d'un hébergement hôtelier, restauration, maisons de retraite, cafétéria, fourniture de terrains et d'installations de camping, à savoir exploitation de terrains de camping, cantines, locations de logements temporaires, location de distributeurs automatiques, pensions de famille, gîtes, hôtels, crèches, restaurants, réservations dans les pensions de famille, réservations hôtelières, restaurants en self-service, snack-bars, pensions pour animaux, services de garde d'enfants, services de salon-bar, services de Maître d'hôtel/Valet de chambre, camps de vacances, location de constructions démontables, réservations de logement temporaire (hébergement de courte durée), motels, location de chaises, de tables, de linge de table, de verrerie, location de salles de réunion, location de tentes. Elevage d'animaux, services de paysagistes, bains publics (service d'hygiène), bains turcs, salons de beauté, cliniques, chiropracteurs, salons de coiffure, composition florales, confection de couronnes (art floral), maisons de convalescence, maisons de repos, hôpitaux, soins médicaux, horticulture, jardinage, location de matériel agricole, massages, assistance médicale, opticiens, services de pépiniéristes, physiothérapie, tests psychologiques, sanatoriums, assistance vétérinaire, dentisterie, maisons de santé, épandage aérien ou de surface des engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, conseil pour la sécurité, toilettage et pansage des animaux, banque de sang, décoration florale, hospices, entretien des pelouses, manucure, services de sages-femmes, soins infirmiers, conseils pharmaceutiques, services de photocomposition, chirurgie plastique, chirurgie arboricole, lutte contre les parasites (agriculture), désherbage, toilettage des animaux domestiques, pose d'implants capillaires, services d'un psychologue, location d'installations d'assainissement. Protection rapprochée (escorte), chaperonnage, détectives privés, clubs de rencontres, agence de surveillance nocturne, gardiennage, ouverture de verrous de sécurité, déblayage de combles, enlèvement des rebuts, rédaction de courrier personnel, location de robe du soir, crémation, recherche des personnes disparues, photographie, organisation d'obsèques, pompes funèbres, location de vêtements, location de robes, location d'uniformes, protection civile, agences matrimoniales, horoscopes, lutte contre l'incendie, à savoir service d'extinction du feu, triage des déchets et des matériaux recyclables, organisation de réunions de nature religieuse.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.