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Marques déposées par l'association loi 1901 RICOCHETS
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LES BOBINETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BOBINETTES
RICOCHETS, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4324464
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
LES BOBINETTES de RICOCHETS

Présentation de la marque LES BOBINETTES

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par l'association loi 1901 RICOCHETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BOBINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 RICOCHETS domicilié(e) Zone Artisanale de Théorat, Espace solidarité emploi - 24190 - NEUVIC sur l'Isle - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 744 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICOCHETS, Mme. Aurélia GIL domicilié(e) espace solidarité emploi, ZA de Théorat - 24190 - NEUVIC - France.

La marque LES BOBINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22 24 25 26 27 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOBINETTES arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

RICOCHETS a également déposé les autres marques suivantes : BAZAR ETHIC , ALYZEA AGENCE DE PUBLICITE , RICOCHETS


RICOCHETS, association Loi 1901 - Zone Artisanale de Théorat, Espace solidarité emploi - 24190 - NEUVIC sur l'Isle - France - SIREN 378744585


RICOCHETS, Mme. Aurélia GIL - espace solidarité emploi, ZA de Théorat - 24190 - NEUVIC - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Coussins ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.