Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur RICHEZ SERGE
/
CONSEIL MUNICIPAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONSEIL MUNICIPAL
MR RICHEZ SERGE

Numéro de dépôt :
3502669
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CONSEIL MUNICIPAL de RICHEZ SERGE

Présentation de la marque CONSEIL MUNICIPAL

Déposée le 29 mai 2007 par monsieur RICHEZ SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSEIL MUNICIPAL »

Le déposant est monsieur RICHEZ SERGE domicilié(e) 13 Rue de la tuyolle,95150 TAVERNY - 95150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR RICHEZ SERGE domicilié(e) 13 Rue de la tuyolle,95150 TAVERNY - 95150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

RICHEZ SERGE a également déposé les autres marques suivantes : Miss et Mister….


MR RICHEZ SERGE - 13 Rue de la tuyolle,95150 TAVERNY - 95150 - France


MR RICHEZ SERGE - 13 Rue de la tuyolle,95150 TAVERNY - 95150 - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet total n°472802 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.