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Marques déposées par RICHEZ MORGAN
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FRENCH GROUND
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH GROUND
RICHEZ MORGAN

Numéro de dépôt :
3467648
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
FRENCH GROUND de RICHEZ MORGAN

Présentation de la marque FRENCH GROUND

Déposée le 6 décembre 2006 par RICHEZ MORGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH GROUND »

Le déposant est RICHEZ MORGAN domicilié(e) 6 RUE DE CHAPONVAL,78870 BAILLY - 78870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORBAN RICHEZ domicilié(e) 6 RUE DE CHAPONVAL,78870 BAILLY - 78870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH GROUND est expirée depuis le 6 décembre 2016.


RICHEZ MORGAN - 6 RUE DE CHAPONVAL,78870 BAILLY - 78870 - France


MORBAN RICHEZ - 6 RUE DE CHAPONVAL,78870 BAILLY - 78870 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres digestifs (alcool et liqueurs) vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Assurances, affaires financières, affaires monétaires ; immobilières caisse de prévoyance banque directe – émission de chèques de voyages ou cartes de crédit : estimations immobilières – gérance de biens immobiliers services de financements constitution en matière financière, constitution ou investissement de capitaux – consultation estimations financières (assurances, banques immobilier), placements de fonds.

Transport, emballages et entrepossage de marchandises, organisations de voyages information en matières de transport – distribution de journaux. Distribution des eaux ou énergie – remorquage – locations de garages et de places de stationnement. Location de véhicules ou de chevaux – service de taxis, réservation pour les voyages, agence de tourisme (à l'exception des réservations d'hôtels, de pensions) entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires – crêches d'enfants, explotation de terrains de camping. Maisons de retraites pour personnes âgées pensions pour animaux.